Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SONACOTRA (Société d'Economie Mixte
/
LES MAISONNEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONNEES
SONACOTRA (Société d'Economie Mixte)

Numéro de dépôt :
1667099
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2001

Présentation de la marque LES MAISONNEES

Déposée le 24 mai 1991 par SONACOTRA (Société d'Economie Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MAISONNEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SONACOTRA (Société d'Economie Mixte), domicilié(e) 42 rue Cambrone, 75740 PARIS CEDEX 15 - France.

La marque LES MAISONNEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAISONNEES est expirée depuis le 24 mai 2001.

SONACOTRA (Société d'Economie Mixte a également déposé les autres marques suivantes : LES LODGES


SONACOTRA (Société d'Economie Mixte) - 42 rue Cambrone, 75740 PARIS CEDEX 15 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Résidences pour les personnes âgées.Hôtellerie, restauration. Maisons de repos et de convalescence